2025

Séance Conseil d'Administration du 5 février 2025

Ordre du jour 

PV CA du 28 novembre 2024 adopté

Informations sur les décisions prises par le M le Président du CCAS dans le cadre de la délégation

Liste des délibérations

Délibérations publiées le 07 02 2025

2025-001 a Débat d'orientations budgétaires 2025

2025-001 b Rapport sur les orientations budgétaires 2025

2025-002 a Règlement et rémunérations des assistant.es maternel.les

2025-002 b Règlement des assistant.es maternel.les

2025-003 a Mise à disposition du Directeur des Solidarités et de l'Animation Urbaine auprès du CCAS de Saint Jean de la Ruelle 

2025- 003 b Convention de Mise à disposition des Solidarités et de l'Animation Urbaine auprès du CCAS de Saint Jean de la Ruelle

2025-004 a Modification du tableau des effectifs permanents

2025-004 b Tableau des effectifs permanents

2025-005 a Rapport 2023 sur l'égalité entre les Femmes et les Hommes

2025-005 b Rapport 2023 sur l'égalité entre les Femmes et les Hommes

2025-006 Maintien du régime indemnitaire pendant la période préparatoire au reclassement

Séance Conseil d'Administration du 2 avril 2025

Ordre du Jour

PV CA du 5/02/2025 adopté 

Information sur les décisions prises par M le Président du CCAS dans le cadre de la délégation

Liste des délibérations

 Délibérations publiées le 04 04 2025

2025-007 a Reprise anticipée du résultat 2024 au Budget Primitif 2025

2025-007 b Rapport présentation reprise anticipée du résultat 2024 au Budget Primitif 2025

2025-008 a Adoption du Budget Primitif 2025

2025-008 b Rapport Présentation adoption du Budget Primitif 2025

2025-008 c Maquette Budget Primitif 2025

2025-008 d Pages signatures Maquette Budget Primitif 2025

2025-009 a Mise à jour du tableau des effectifs permanents

2025-009 b Tableau mise à jour des effectifs permanents

2025-010 a Convention d'intervention avec le Planning Familial 45

2025-010 b Convention d'intervention avec le Planning Familial 45

2025-011 Dispositif d'aide au départ en vacances 2025

2025-012 a Actualisation du projet de service du Pôle Petite Enfance-Familles

2025-012 b Actualisation du projet de service du Pôle Petite Enfance-Familles

2025-013 a Mise à jour des règlements de fonctionnement des crèches collectives et de la crèche familiale

2025-013 b Mise à jour du règlement de fonctionnement des crèches collectives

2025-013 c Annexes Mise à jour du règlement de fonctionnement des crèches collectives

2025-013 d Mise à jour du règlement de fonctionnement de la crèche familiale

2025-014 a Convention relative à l'échange de données à caractère personnel avec France Travail

2025-015 a Renouvellement du partenariat entre l'antenne de Saint Jean de la Ruelle de l'Association "A Vélo sans âge" et le CCAS de Saint Jean de la Ruelle

2025-015 b Convention de Partenariat 2025 entre l'antenne de Saint Jean de la Ruelle de l'Association "A Vélo sans âge" et le CCAS de Saint Jean de la Ruelle 

Séance Conseil d'Administration du 17 juin 2025

Ordre du jour

 PV CA du 2 avril 2025 adopté

Information sur les décisions prises par M le Président du CCAS dans le cadre de la délégation  

Liste des délibérations

Délibérations publiées le 20 06 2025

2025-016 Approbation du compte de gestion 2024

2025-017 a Adoption du compte administratif 2024

2025-017 b Note de présentation du compte administratif 2024

2025-017 c Maquette du compte administratif 2024

2025-017 d Page signatures du compte administratif 2024

2025-018 Affectation du résultat 2024

2025-019 Recours à l'apprentissage

2025-020 a Mise à jour du règlement sur l'utilisation des véhicules de service

2025-020 b Règlement sur l'utilisation des véhicules de service

2025-021 Mise en place d'une expérimentation sur le congé menstruel

2025-022 Modification du règlement des autorisations spéciales d'absences

2025-023 a Mise à jour du tableau des effectifs

2025-023 b Tableau des effectifs du CCAS

2025-024 a Mise à jour du règlement de la Commission d'Admission à l'EPIS (Espace pour l'Insertion et la Solidarité)

2025-024 b Règlement de la Commission d'Admission à l'EPIS (Espace pour l'Insertion et la Solidarité)

2025-024 c le secret professionnel de la Commission d'Admission à l'EPIS (Espace pour l'Insertion et la Solidarité)

2025-025 a Approbation de la convention de partenariat avec EDF SOLIDARITES relative à l'utilisation du portail PASS d'EDF

2025-025 b Convention de partenariat avec EDF SOLIDARITES relative à l'utilisation du portail PASS d'EDF

2025-026 Approbation de la convention de partenariat pour l'organisation de la 8e rencontre professionnelle des assistants.es maternels.les

2025-027 a Approbation de la convention de partenariat relative à la structure labellisée "crèche à vocation d'insertion professionnelle"

2025-027 b Convention de partenariat relative à la structure labellisée "crèche à vocation d'insertion professionnelle

2025-028 a Approbation de la convention relative à l'échange de données à caractère personnel avec la Mission Locale du Loiret

2025-028 b Convention relative à l'échange de données à caractère personnel avec la Mission Locale du Loiret

Séance Conseil d'Administration du 12 novembre 2025

Ordre du jour

PV CA du 17 juin 2025 adopté

Information sur les décisions prises par M le Président du CCAS dans le cadre de la délégation

Liste des délibérations 

Délibérations publiées le 17 11 2025

2025-029 Mise en place d'un dispositif d'aide à l'accès aux droits

2025-030 Partenariat avec le Conseil Départemental du Loiret relatif au référencement pour l'insertion sociale des bénéficiaires du RSA

2025-031 a Partenariat entre le CCAS de la Ville de Saint Jean de la Ruelle et le Salon de coiffure LS Studio

2025-032 a Approbation d'une convention relative à l'accueil d'enfants de parents accompagnés par le Conseil Départemental du Loiret dans leurs démarches d'insertion professionnelle et à l'échange de données personnelles dans le cadre de la labellisation AVIP au sein de l'EAJE Crèche le Coquelicot

2025-032 b Convention relative à l'accueil d'enfants de parents accompagnés par le Conseil Départemental du Loiret dans leurs démarches d'insertion professionnelle et à l'échange de données personnelles dans le cadre de la labellisation AVIP au sein de l'EAJE Crèche le Coquelicot

2025-033 a Approbation d'une convention de groupement de commandes en vue de la passation d'un marché pour le renouvellement de contrats d'assurance

2025-034 a Décision Modificative n°1

2025-034 b Maquette Décision Modificative n°1

2025-034 c Pages de signatures Décision Modificative n°1

2025-035 a Créances admises en non-valeur et créances éteintes

2025-035 b Annexe créances admises en non-valeur et créances éteintes

2025-036 Autorisation au Président du CCAS à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement 2026 dans la limite des crédits ouverts en 2025

2025-037 Espace Intergénérationnel "Clos de la Jeunette", fixation de nouveaux tarifs  

2025-038 Tarification des services 2026

2025-039 a Modification du tableau des effectifs permanents

2025-039 b tableau des effectifs permanents