2026

Séance du Conseil d'Administration du 4 février 2026 

Ordre du jour

Procès-Verbal du Conseil d'Administration du 12 novembre 2025 adopté

Information sur les décisions prises par Mr le Président du CCAS dans le cadre de la délégation

Liste des délibérations

Délibérations publiées le 9 02 2026

2026-001 a Débats d'orientations budgétaires pour 2026

2026-001 b Débats d'orientations budgétaires 2026

2026-002 Mandat au Centre de Gestion du Loiret pour la procédure de passation d'une convention de participation au titre du risque prévoyance

2026-003 a Rapport 2024 sur l'égalité entre les femmes et les hommes

2026-003 b Rapport 2024 sur l'égalité entre les femmes et les hommes

2026-004 a Modification du tableau des effectifs permanents

2026-004 b Tableau des effectifs permanents

2026-005 Mise à disposition de personnel dans le cadre du dispositif de réussite éducative pour 2026

Séance du Conseil d'Administration du 4 mars 2026

Ordre du jour

Procès-verbal du Conseil d'Administration du 4 février 2026 adopté

Liste des délibérations

Délibérations publiées le 09 03 2026

2026-006 a Reprise anticipée du résultat 2025 au Budget Primitif 2026

2026-006 b Reprise anticipée du résultat 2025 au Budget Primitif 2026

2026-007 a Adoption du budget primitif 2026

2026-007 b Rapport de présentation du budget primitif 2026

2026-007 c Maquette du Budget Primitif 2026

2026-007 d Page de signatures Maquette Budget Primitif 2026

2026-008 Acceptation d'une subvention exceptionnelle de la Ville de Fleury-les-Aubrais et attribution d'une aide exceptionnelle

2026-009 a Renouvellement du partenariat entre l'antenne de Saint Jean de la Ruelle de l'Association "A vélo sans âge" et le CCAS de Saint Jean de la Ruelle

2026-009 b Convention de partenariat entre l'antenne de Saint Jean de la Ruelle de l'Association "A vélo sans âge'" et le CCAS de Saint Jean de la Ruelle

2026-010 a Modification du tableau des effectifs permanents

2026-010 b Tableau des effectifs permanents

Séance du Conseil d'Administration du 5 Mai 2026

Ordre du jour

Procès-verbal du Conseil d'Administration du 4 Mars 2026 adopté

Information sur la décision prise par M le Président du CCAS dans le cadre de la délégation

Liste de délibération

Délibérations publiées le 11 05 2026

2026-011 Election du.de la Vice-Président.e

2026-012 Délégation de pouvoirs au Président du CCAS  

2026-013 a Adoption du règlement intérieur

2026-013 b Règlement intérieur 

2026-014 Commission d'appel d'offres (CAO) - Désignation des membres

2026-015 Désignation du représentant du CCAS à l'Assemblée Générale du GIP Approlys Centr'achats

2026-016 Désignation des représentants du CCAS au Conseil d'Administration de la Banque Alimentaire du Loiret

2026-017 Désignation des représentants du CCAS au Comité de Pilotage du CLIC OVL

2026-018 a Convention de groupement de commandes pour les besoins communs entre la Ville et le CCAS

2026-018 b Convention de groupement de commandes pour les besoins communs entre la Ville et le CCAS

2026-019 Dispositif d'aide au départ en vacances 2026

2026-020 Sortie d'Actif

2026-021 Fixation du nombre de représentant du personnel et maintien du paritarisme numérique pour les représentant.e.s de la collectivité dans le cadre d'un Comité Social Territorial commun Ville/CCAS

2026-022 Autorisation d'ester en justice en cas de contentieux liés aux élections professionnelles

Séance du Conseil d'Administration du 10 Juin 2026

Ordre du jour 

PV_CA_du_CCAS_05_05_2026_adopté.pdf

Liste des délibérations   

Délibérations publiées le 15 06 2026

2026-023 Convention de partenariat pour l'organisation de la 9e rencontre professionnelle des assistants.es maternel.les

2026-026 a Créances admises en non valeur et créances éteintes

2026-026 b Tableau créances admises en non valeur et créances éteintes

2026-027 a Actualisation et approbation du règlement budgétaire et financier du CCAS

2026-027 b Règlement budgétaire et financier du CCAS

2026-028 Recours aux contrats d'apprentissage

2026-029 a Modification du tableau des effectifs permanents

2026-029 b Tableau des effectifs permanents

2026-030 Désignation d'un candidat titulaire et de son suppléant pour l'élection des membres du Comité des 100 de l'Union Nationale des Centres Communaux et Intercommunaux d'Action Sociale (UNCCAS)

 Délibérations publiées le 26 06 2026

2026-024_a_Adoption_du_compte_financier_unique_2025.pdf

 2026-024_b_Rapport_présentation_CFU_2025_CCAS.pdf

2026-024_c_Maquette_CFU_2025_CCAS.pdf

2026-024_d_Page_signatures_maquette_CFU_2025_CCAS.pdf

2026-025_Affectation_du_résultat_2025.pdf

Séance du Conseil d'Administration du 13 octobre 2026

Ordre du jour

Procès-verbal du Conseil d'Administration du 10 Juin 2026 adopté

liste des délibérations

Délibérations publiées le 16 10 2026

2026-031 a Mutualisation des achats - Approbation d'une convention de groupement de commandes pour la passation d'un marché de téléassistance à passer avec plusieurs centre communaux d'action sociale

2026-031 b Convention de groupement de commandes pour la passation d'un marché de téléassistance à passer avec plusieurs centre communaux d'action sociale

2026-032 a Modification du tableau des effectifs permanents

2026-032 b Tableau des effectifs permanents modifié

2026-033 Espace Intergénérationnel "Clos de la Jeunette", fixation de nouveaux tarifs : Marché de Noël