2025

Séance Conseil d'Administration du 5 février 2025

Ordre du jour 

PV CA du 28 novembre 2024 adopté

Liste des délibérations

Délibérations publiées le 07 02 2025

2025-001 a Débat d'orientations budgétaires 2025

2025-001 b Rapport sur les orientations budgétaires 2025

2025-002 a Règlement et rémunérations des assistant.es maternel.les

2025-002 b Règlement des assistant.es maternel.les

2025-003 a Mise à disposition du Directeur des Solidarités et de l'Animation Urbaine auprès du CCAS de Saint Jean de la Ruelle 

2025- 003 b Convention de Mise à disposition des Solidarités et de l'Animation Urbaine auprès du CCAS de Saint Jean de la Ruelle

2025-004 a Modification du tableau des effectifs permanents

2025-004 b Tableau des effectifs permanents

2025-005 a Rapport 2023 sur l'égalité entre les Femmes et les Hommes

2025-005 b Rapport 2023 sur l'égalité entre les Femmes et les Hommes

2025-006 Maintien du régime indemnitaire pendant la période préparatoire au reclassement

Séance Conseil d'Administration du 2 avril 2025

Ordre du Jour

PV CA du 5/02/2025 adopté

Liste des délibérations

 Délibérations publiées le 04 04 2025

2025-007 a Reprise anticipée du résultat 2024 au Budget Primitif 2025

2025-007 b Rapport présentation reprise anticipée du résultat 2024 au Budget Primitif 2025

2025-008 a Adoption du Budget Primitif 2025

2025-008 b Rapport Présentation adoption du Budget Primitif 2025

2025-008 c Maquette Budget Primitif 2025

2025-008 d Pages signatures Maquette Budget Primitif 2025

2025-009 a Mise à jour du tableau des effectifs permanents

2025-009 b Tableau mise à jour des effectifs permanents

2025-010 a Convention d'intervention avec le Planning Familial 45

2025-010 b Convention d'intervention avec le Planning Familial 45

2025-011 Dispositif d'aide au départ en vacances 2025

2025-012 a Actualisation du projet de service du Pôle Petite Enfance-Familles

2025-012 b Actualisation du projet de service du Pôle Petite Enfance-Familles

2025-013 a Mise à jour des règlements de fonctionnement des crèches collectives et de la crèche familiale

2025-013 b Mise à jour du règlement de fonctionnement des crèches collectives

2025-013 c Annexes Mise à jour du règlement de fonctionnement des crèches collectives

2025-013 d Mise à jour du règlement de fonctionnement de la crèche familiale

2025-014 a Convention relative à l'échange de données à caractère personnel avec France Travail

2025-015 a Renouvellement du partenariat entre l'antenne de Saint Jean de la Ruelle de l'Association "A Vélo sans âge" et le CCAS de Saint Jean de la Ruelle

2025-015 b Convention de Partenariat 2025 entre l'antenne de Saint Jean de la Ruelle de l'Association "A Vélo sans âge" et le CCAS de Saint Jean de la Ruelle